Budgets, délibérations, actes administratifs

20/11/2024 - Lu 114161 fois

La Ville de Cholet et Cholet Agglomération mettent à disposition leur budget, rapport d'activités, ainsi que les différents actes administratifs : délibérations du Conseil Municipal et du Conseil de Communauté, ainsi que les procès-verbaux et ordres du jour des conseils.

Actes administratifs - Délibérations des conseils

» Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Cholet à partir de 9 mai 2022

» Délibération du Conseil de Communauté de Cholet Agglomération à partir de 18 juillet 2022

» Les délibérations du Conseil Municipal jusqu'au 9 mai 2022

» Les délibérations du Conseil du Communauté jusqu'au 20 juin 2022

» Actes administratifs - Délibérations

Budget primitif et compte administratif

» Cholet Agglomération - Décision modificative 2024
» Cholet Agglomération - Rapport du Débat d'Orientation Budgetaire 2025
» Cholet Agglomération - Budget Supplémentaire 2024
» Cholet Agglomération - Comptes Financiers Uniques 2023
» Cholet Agglomération - Budget primitif 2024
» Cholet Agglomération - Décision modificative 2 - 2023

» Décision modificative 2024
» Débat sur les Orientations Budgétaires 2025
» Compte Financier Unique 2023
» Budget supplémentaire 2024
» Budget primitif 2024

» Débat sur les Orientations Budgétaires 2025 - CCAS
» Décision modificative 2024 - CCAS
» Compte administratif 2023 - CCAS
» Budget supplémentaire 2024 - CCAS
» Budget primitif 2024 - CCAS

» Décision modificative 2 - 2024 - CIAS
» Budget supplémentaire 2024 - CIAS
» Décision modificative 1 - 2024 - CIAS
» Compte administratif 2023 - CIAS
» Budget primitif 2024 - CIAS

Rapports annuels

» Rapport annuel d'activité 2022 - Cholet Agglomération (format pdf)

» Rapport développement durable
» Rapport développement durable - résumé

FEDER

Cholet Agglomération est dotée d'une enveloppe FEDER.
Le Plan d'Actions de la Convention Investissement Territorial intégré (ITI) liste les projets qui bénéficieront d'une subvention FEDER pendant la durée de la programmation. Il peut être modifié par avenant annuel.

» Programmation 2014 - 2020
» Programmation 2021 - 2027

FSE+

Cholet Agglomération est dotée d'une enveloppe FSE+
Agir en faveur de l'emploi est une priorité de Cholet Agglomération. Dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE), le Fonds Social Européen + (FSE+) permet de bénéficier de co-financements et d'impulser une dynamique territoriale en mobilisant les moyens, partenaires et acteurs du territoire.

» Programmation 2021 - 2027